Informations légales
Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’entreprise SOGEFI
Forme de la société : SARL
Capital social : 83 073 €
RCS de Toulouse : 352 540 819
Siège social : 31 bis rue des Amidonniers 31000 TOULOUSE
Téléphone : +33 (0)5 34 66 72 27
Courrier électronique : toulouse[AT]sogefi-sig.com
Hébergeur du site : OVHcloud
Directrice de la publication : Mme Mathilde de Sulzer Wart
Hébergement
Ce site est hébergé chez OVH.
Protection des données personnelles
Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le présent site n’a pas fait l’objet de déclaration préalable à la CNIL.
Les traitements effectués auront ainsi pour seules finalités la constitution et l’exploitation d’un fichier d’adresses à des fins d’information ou de communication externe se rapportant au but ou à l’activité poursuivie par l’entreprise SOGEFI qui met en oeuvre le traitement, à l’exclusion de toute sollicitation commerciale. Lorsqu’un traitement des données de connexion sera effectuée, il le sera à des fins purement statistiques.
L’ensemble des traitements mis en œuvre est sous la responsabilité de SOGEFI. Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données le concernant, sur simple demande adressée à par courrier électronique à sogefi[AT]sogefi-sig.com.
Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l’utilisateur.
Droit d’auteur et Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu (textes, images, schémas…), la structure et le logiciel mis en œuvre pour le fonctionnement du présent site sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.